Document de travail — en cours de validation juridique.
Conditions générales d'utilisation
Dernière mise à jour : 6 juillet 2026
1. Objet
Les présentes conditions générales d'utilisation (« CGU ») encadrent l'accès et l'utilisation du site oryze.com (« le Site »), édité par [ORYZE, LDA — EN COURS D'INCORPORATION]. En naviguant sur le Site ou en vous inscrivant à la liste d'attente, vous acceptez les présentes CGU.
2. Nature du service
Oryze est un service en cours de développement ; l'inscription à la liste d'attente ne constitue pas l'ouverture d'un compte.
Le Site présente un produit en préparation et ses fonctionnalités envisagées. Les visuels, chiffres de démonstration et descriptions sont fournis à titre illustratif et ne constituent ni une offre contractuelle, ni un engagement de disponibilité, de prix ou de calendrier.
3. Liste d'attente
L'inscription à la liste d'attente est gratuite et sans engagement. Elle permet uniquement de recevoir des informations sur l'avancement et le lancement d'Oryze, et ne crée aucun droit d'accès prioritaire garanti ni aucune relation contractuelle de service.
Vous pouvez demander votre désinscription à tout moment (voir la politique de confidentialité).
4. Accès au Site
L'accès au Site est gratuit. Oryze s'efforce d'en assurer la disponibilité mais ne garantit pas un accès continu et se réserve le droit d'en suspendre, modifier ou interrompre tout ou partie à tout moment, sans préavis.
5. Propriété intellectuelle
Le Site et l'ensemble de ses éléments (marque, logos, textes, visuels, structure) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété exclusive de leur titulaire. Toute reproduction non autorisée est interdite.
6. Responsabilité
Les informations publiées sur le Site le sont à titre indicatif et peuvent évoluer. Oryze ne saurait être tenue responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation du Site ou de l'impossibilité d'y accéder, ni du contenu des sites tiers vers lesquels le Site pourrait renvoyer.
7. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via le Site est décrit dans la politique de confidentialité.
8. Modification des CGU
Oryze peut modifier les présentes CGU à tout moment. La version applicable est celle publiée sur le Site à la date de votre navigation.
9. Droit applicable et juridiction
Les présentes CGU sont soumises au droit [DROIT APPLICABLE À VALIDER]. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution relève de [JURIDICTION COMPÉTENTE À VALIDER].