Document de travail — en cours de validation juridique.
Politique de confidentialité
Dernière mise à jour : 6 juillet 2026
1. Responsable du traitement
Le responsable du traitement des données collectées sur oryze.com est [ORYZE, LDA — EN COURS D'INCORPORATION], [ADRESSE SIÈGE]. Contact : [EMAIL DPO/CONTACT].
2. Données collectées
Lors de l'inscription à la liste d'attente, nous collectons :
- votre adresse email (obligatoire) ;
- le cas échéant, les réponses facultatives du formulaire : prénom, nom, nom de l'entreprise, type d'entreprise, principal besoin exprimé et offre envisagée ;
- des paramètres de provenance de la visite (source de campagne, dits « UTM »).
Le site utilise par ailleurs Vercel Analytics pour une mesure d'audience agrégée [MODALITÉS EXACTES (ABSENCE DE COOKIES) À VALIDER].
3. Finalités du traitement
- gérer votre inscription à la liste d'attente d'Oryze ;
- vous adresser des emails d'information sur l'avancement et le lancement d'Oryze ;
- comprendre les besoins exprimés afin de préparer le produit (statistiques agrégées).
4. Base légale
Le traitement repose sur votre consentement, exprimé lors de l'envoi du formulaire d'inscription. Vous pouvez retirer ce consentement à tout moment en nous écrivant à [EMAIL DPO/CONTACT] ; le retrait entraîne la suppression de votre inscription.
5. Destinataires et sous-traitants
Les données sont accessibles uniquement à l'équipe d'Oryze et à ses sous-traitants :
- Supabase — hébergement de la base de données de la liste d'attente ;
- Vercel — hébergement du site et mesure d'audience ;
- Brevo — envoi des emails d'information.
Aucune donnée n'est vendue ni transmise à des tiers à des fins publicitaires.
6. Durées de conservation
Les données de la liste d'attente sont conservées [DURÉE À DÉFINIR] à compter de la collecte, ou jusqu'au retrait de votre consentement s'il intervient avant.
7. Transferts hors Union européenne
Certains sous-traitants peuvent traiter des données en dehors de l'Union européenne. [RÉGIONS D'HÉBERGEMENT ET GARANTIES (CLAUSES CONTRACTUELLES TYPES) À PRÉCISER].
8. Vos droits
Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité sur vos données, ainsi que du droit de retirer votre consentement à tout moment.
Pour exercer ces droits : [EMAIL DPO/CONTACT]. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle compétente [AUTORITÉ — CNIL/CNPD À VALIDER SELON L'INCORPORATION].
9. Nature du service
Oryze est un service en cours de développement ; l'inscription à la liste d'attente ne constitue pas l'ouverture d'un compte.